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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIAGNOSTICS PASTEUR
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BIO-SERVICE I.P.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-SERVICE I.P.L.
DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1349939
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1996

Présentation de la marque BIO-SERVICE I.P.L.

Déposée le 9 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) DIAGNOSTICS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-SERVICE I.P.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAGNOSTICS PASTEUR domicilié(e) 3, boulevard Raymond Poincaré, 92430 MARNES-LA-COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BIO-SERVICE I.P.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-SERVICE I.P.L. est expirée depuis le 9 avril 1996.

DIAGNOSTICS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : S.I.R. , GENELAVIA , LS-12 , URISELECT , GENIE , PASTEUR SERVICE , FONGISCREEN , S.I.R. MICROPLASMA , SR-50 , CAPCELLIA


DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme) - 3, boulevard Raymond Poincaré, 92430 MARNES-LA-COQUETTE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 14 août 1990 - Transmission de propriété n°47349 - Publication au BOPI 1990-08-14

Inscription - Transmission de propriété n°47349 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, à la science;produits pharmaceutiques et hygiéniques; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.